TRAVAUX UNIVERSITAIRES INEDITS
DE SCIENCE POLITIQUE
La rédaction ne détient aucun exemplaire des travaux et ne connaît pas les coordonnées de leurs auteurs.
Les travaux sont consultables dans les lieux de dépôt mentionnés dans chaque notice
(voir la signification des sigles).
Un lien hypertexte est fait sur le titre de ceux qui sont accessibles par Internet [lire l'avertissement].
E. ETUDES ADMINISTRATIVES
- AGNOUX, Marie-Laure. JAMOIS, Sébastien. PIGEOT, Martine. REMY, Chantal. Le
service public des allocations familiales : productivité et efficacité sociale, 98
p. Mém. CNESSS : Saint-Etienne, 1996. dir. : M. Castellan. (B. CNESSS).
- ARAMBOUROU, Delphine. Le juge administratif unique, 133 p. Mém. IEP :
Grenoble, 1996. dir. : C. Boyard. (B. IEP) [Consultation sur place].
- AYMARD, Stéphane. L'évolution du travail à temps partiel dans la fonction
publique, 116 p. + annexes. Mém. DEA : Sci. administr. : Paris 2, 1996. dir. : J.
Chevallier. (B. Cujas).
- BADORC, Sandrine. Le rôle de l'Institut français de recherche pour
l'exploitation de la mer en faveur de l'environnement méditerranéen : bilan et
perspectives, 119 p. Mém. IEP : Aix-en-Provence, 1996. dir. : J.-C. Ricci. (B. IEP).
- BARBOSA, Isabel. Genèse et fonctionnement d'une commission au Plan : études
des conditions de production d'un rapport, 126 p. + annexes. Mém. DEA : Action et
politiques publiques : Paris 1, 1996. dir. : R. Salais. (Centre de doc. UER Sci. po).
- BARUCH, Marc Olivier. Servir l'Etat français : l'administration en France de
1940 à 1944, 4 vol., 1229 f. Th. Doct. : Histoire du XXe siècle : Paris, IEP, 1996.
dir. : J.-P. Azéma. (B. FNSP).
- BENCIVENGA, Magali. Recteur et rectorat : l'administration d'une
circonscription académique, l'exemple de l'Académie d'Aix-Marseille, 100 p. Mém.
IEP : Aix-en-Provence, 1996. dir. : G. Hermitte. (B. IEP).
- BOISSIERE, Sophie. Principes fonctionnels de l'organisation de la
communication dans les armées, 55 f. + 19 f. annexes. Rapport de stage : Défense
nationale : Bordeaux, IEP, 1996. dir. : Général Salvan. (B. IEP).
- BOULLE, Jean-Pierre. La prérogative du service public, Th. Doct. : Droit
: Nice, 1996. dir. : J.-M. Rainaud. (Institut du droit de la paix et du développement).
- BREBESH, Omar M. Le Marché de travaux publics en droit français et en droit
libyen : étude comparative, 349 f. Th. Doct. : Droit : Reims, 1996. dir. : B. Touret.
(BU, section Droit-Sci. éco.).
- BRUN, Olivier. La procédure devant les Chambres régionales des comptes,
80 p. Mém. IEP : Lyon 2, 1996. dir. : M. Douay. (Centre de doc. IEP).
- CAILLOT, Marc. MARTIAL, Pascal. VOIZARD, Jean-Claude. L'impact de la
pluriannualité budgétaire sur la gestion des organismes de sécurité sociale, 111
p. + annexes. Mém. CNESSS : Saint-Etienne, 1996. dir. : B. Soulie. (B. CNESSS).
- CALLET, Gaëlle. La politique de formation professionnelle de la Direction
production transport de Gaz de France, ou les contradictions d'une mutation courageuse du
service public, 116 p. Mém. DESS : Administration publique : Amiens, 1996. dir. :
J.-F. Vasseur. (B. CURAPP).
- CHABAUDIE, Nicole. GAY-BELLILE, Sylvie. NICOD, Murielle. Vers une démarche
unique de l'usager du système de retraite obligatoire : perspectives et limites, 91
p. + annexes. Mém. CNESSS : Saint-Etienne, 1996. dir. : E. Humbert-Bottin. (B. CNESSS).
- CHUPIN, Julia. L'ENA à l'heure européenne, 137 p. Mém. IEP : Grenoble,
1996. dir. : H. Oberdorff. (B. IEP) [Consultation sur place].
- COUDRIN, Guillaume. Ministère de l'Education nationale, bureau du contentieux
administratif et judiciaire, 48 f. Rapport de stage : Droit : Bordeaux, IEP, 1996.
dir. : A. Gaudin. (B. IEP).
- COUE-CAMBON, Sophie. Le contrôle de légalité des marchés publics et des
délégations de service public des collectivités locales, 106-3-8 f. Mém. DEA :
Droit public : Bordeaux 4, 1996. dir. : J.-P. Duprat. (SCD-BU Droit-Sci. éco.).
- DANG, Alexandra. La mise en place d'une direction des ressources humaines au
Rectorat de Reims, 78 p. Mém. DEA : Sociologie : Paris, IEP, 1996. dir. : C.
Musselin. (Secrét.).
- DEBRIL, Anne-Sophie. La délégation de service public au défi de la
transparence : les conséquences des législations récentes relatives à la transparence
de la vie économique sur les modes de gestion déléguée des services publics communaux,
121 p. Mém. IEP : Strasbourg, 1996. dir. : M. Theuil, F. Llorens. (Centre de doc. IEP +
BNU).
- DIASINOS, Alain. Les Chambres de Métiers et la décentralisation, 108 p.
Mém. IEP : Aix-en-Provence, 1996. dir. : A. Roux. (B. IEP).
- DURANDO, Sandrine. La réforme nécessaire du régime juridique des études
d'impact, 95 p. Mém. DESS : Administration et gestion des collectivités locales :
Toulon, 1996. dir. : P. Steichen. (B. Jean-Pierre BEGUET).
- EISENMAN, Laurent. La constitution de droits réels sur le domaine public : du
domaine de la puissance publique aux domanialités publiques ? : une étude de la loi n
94-631 du 25 juillet 1994 relative à la constitution de droits réels sur le domaine
public, 148 f. Mém. IEP : Bordeaux, 1996. dir. : H.-G. Hubrecht. (B. IEP).
- FICKLER, Nicolas. Les SGAP : un exemple de déconcentration administrative en
matière de logistique, 83 p. Mém. DESS : Administration publique : Amiens, 1996.
dir. : S. Delignières. (B. CURAPP).
- GADOU, Caroline. Le juge administratif et l'efficacité du contrôle de
légalité des actes des collectivités locales, 142 p. Mém. IEP : Grenoble, 1996.
dir. : J.-P. Biays. (B. IEP) [Consultation sur place].
- GAFFIE, Mireille. L'évolution du régime de responsabilité des agents
publics : l'exemple de la responsabilité pénale des préfets, 131 p. Mém. IEP :
Grenoble, 1996. dir. : J. Domenach, B. Pouyet. (B. IEP) [Consultation sur place].
- GERMAIN, Anne-Emmanuelle. Les origines de l'administration académique et
départementale de la jeunesse et des sports, 156 p. Mém. Maîtrise : Histoire :
Paris 1, 1996. dir. : A. Prost. (B. CRHMSS).
- GIROD, Christèle. Le développement du travail à temps partiel dans la
fonction publique d'Etat, 129 f. Mém. DEA : Droit public : Reims, 1995. dir. : B.
Touret. (BU, section Droit-Sci. éco.).
- GUERIN, Cédric. La magistrature face à la pénalisation du risque :
intérêts de corps et enjeux d'une responsabilisation, 139 p. Mém. IEP : Grenoble,
1996. dir. : C. Gilbert. (B. IEP) [Consultation sur place].
- GUILLARME, David. La haute fonction publique et le discours de la
modernisation administrative, 84 p. + annexes. Mém. DEA : Sci. administr. : Paris 2,
1996. dir. : J. Chevallier. (B. Cujas).
- JOENNOZ, François. Les préfectures françaises et le défi de la
modernisation, ou les mutations de l'interministérialité locale, 167 p. Mém. IEP :
Grenoble, 1996. dir. : H. Oberdorff. (B. IEP) [Consultation sur place].
- JOUANNEAU, Hervé. L'insertion des handicapés dans la fonction publique et la
gestion des "personnels en difficulté" dans l'administration centrale du
ministère de l'Intérieur, 30 f. + 32 f. annexes. Rapport de stage : Fonction
publique : Bordeaux, IEP, 1996. dir. : L. Feron. (B. IEP).
- KLASSER, Olivier. La capacité d'innovation des tribunaux administratifs : de
l'influence des circonstances locales sur la jurisprudence administrative, 158 p.
Mém. IEP : Grenoble, 1995. dir. : J.-P. Biays. (B. IEP) [Consultation sur place].
- KLOECKNER, Olivier. Du discours sur l'emploi à l'action régionale :
l'exemple d'une direction du travail, 75 p. Mém. DEA : Sociologie : Paris, IEP, 1996.
dir. : P. Tateossian. (Secrét.).
- LALOUE, Frédéric. Ports autonomes et occupations privatives du domaine
public, 193 f. Mém. IEP : Bordeaux, 1996. dir. : J. Dumas. (B. IEP).
- LE BRETON, Jacques. MARCHAT, Elodie. TANAY, Karine. Les pouvoirs des
administrateurs des caisses locales de sécurité sociale, 65 p. + annexes. Mém.
CNESSS : Saint-Etienne, 1996. dir. : M. Laroque. (B. CNESSS).
- LE JUNTER, Anne. Les haras nationaux : structure, fonctionnement,
perspectives..., 110 f. Rapport de stage : Droit administr. : Bordeaux, IEP, 1996.
dir. : P. Sadran. (B. IEP).
- LECOMMANDOUX, Anne-Marie. La filière médico-sociale de la fonction publique
territoriale, 77 p. Mém. IEP : Strasbourg, 1996. dir. : R. Hertzog. (Centre de doc.
IEP + BNU).
- LEGRIS, Pierre-Olivier. Les relations entre le préfet et la Chambre
régionale des comptes à l'occasion de l'exercice du contrôle budgétaire, 82 f. +
annexes. Mém. IEP : Bordeaux, 1996. dir. : S. Dubourg-Lavroff. (B. IEP).
- MADEBENE, Marie-Noëlle. Les défis pour la crédibilité d'une administration
fiscale espagnole moderne : L'Agencia Estatal de Administacion Tribtaria (AEAT), 33 p.
Mém. IEP : Lyon 2, 1996. dir. : C. Mercier-Suissa. (Centre de doc. IEP).
- MARCHETTI, Stéphane. L'adaptation du juge administratif et de
l'administration à l'urgence contentieuse, 119 p. Mém. DEA : Administration publique
: Lyon 2, 1996. dir. : J.-F. Davignon. (B. Fac. Sci. juridiques).
- MERMET, Virginie. Université, étudiants : la culture comme médiation :
exemple des politiques culturelles des Universités de Rhône-Alpes, 124 p. Mém. IEP
: Grenoble, 1996. dir. : C. Habar. (B. IEP) [Consultation sur place].
- MOKOKO, Norbert Franklin. Le contrôle de légalité des marchés publics
locaux par le juge administratif, 92 f. Mém. DESS : Administr. locale, développement
local et culturel : Reims, 1996. dir. : J.-C. Némery. (BU, section Droit-Sci. éco.).
- MOREAU, Anne-Stéphanie. Une collectivité publique peut-elle prendre en
charge un service public musical ? : analyse des modes de gestion des orchestres,
théâtres lyriques, ballets, 98 f. + annexes. Mém. IEP : Bordeaux, 1996. dir. :
J.-M. Auby. (B. IEP).
- MUTULESCU, Dacia. Evaluation du fonctionnement par réseaux au ministère de
l'Equipement, 109 p. Mém. DEA : Sociologie : Paris, IEP, 1996. dir. : C. Musselin.
(Secrét.).
- NOEL, Jean-François. Les mutations de l'identité professionnelle des
fonctionnaires de France Télécom face aux évolutions de l'opérateur public, 99 p.
Mém. DEA : Sci. administr. et polit. : Amiens, 1996. dir. : P. Hassenteufel. (B. CURAPP +
BU + B. Droit).
- PICART, Anne-Claire. Entre politique publique et dynamiques locales : les
organismes d'allocations familiales : l'exemple du département du Doubs (1907-1946),
118 p. Mém. IEP : Grenoble, 1996. dir. : G. Pollet. (B. IEP) [Consultation sur place].
- PINAUD, Pierre-François. Histoire des finances publiques au XIXème siècle :
le ministère des Finances, 1789-1870..., 2 vol. Th. Doct. : Histoire contemporaine :
Paris, EHESS, 1995. dir. : L. Bergeron. (B. de la Sorbonne + B. MSH).
- PLANES, Magali. La modernisation des URSSAF, 60 f. Rapport de stage :
Sécurité sociale : Bordeaux, IEP, 1996. dir. : P. Sadran. (B. IEP).
- RIVIERE, Marie-Bénédicte. Evolution de la gestion et du statut du corps des
administrateurs : rapport de stage effectué à la Direction générale de
l'Administration et de la Fonction publique, 60 f. + 39 f. annexes. Rapport de stage :
Droit public : Bordeaux, IEP, 1996. dir. : A. Gaudin. (B. IEP).
- RUBY, Jefferson. Practicas en el Consulado general de Francia en Barcelona,
50 f. Rapport de stage : Relations internationales : Bordeaux, IEP, 1996. dir. : A.
Garissou. (B. IEP).
- SAINT-AMOUR, Clarisse de. La délégation de service public : son application
aux services publics de l'eau et de l'assainissement, 118 p. Mém. DESS :
Administration publique : Amiens, 1996. dir. : S. Delignières. (B. CURAPP).
- SAMBOU, Jean-de-Dieu Antoine. Le juge administratif et l'expulsion des
étrangers du territoire français, 112 f. Mém. DEA : Droit public, option Droit
interne : Reims, 1995. dir. : J.-C. Némery. (BU, section Droit-Sci. éco.).
- SARTORI, Cécile. Contrôle de légalité et passation de marchés publics :
un purgatoire entre légalité et illégalité, 59 f. Rapport de stage : Droit public
: Bordeaux, IEP, 1996. dir. : P. Claret. (B. IEP).
- SAUVAGE, Marie. Chambres régionales des comptes et lutte contre la corruption,
130 f. Mém. IEP : Bordeaux, 1996. dir. : A. Heynard. (B. IEP).
- SECK, Michel. La modernisation des préfectures, l'exemple du Rhône-Alpes,
54 p. + annexes. Mém. DEA : Administration publique : Lyon 2, 1996. dir. : H. Comte. (B.
Fac. Sci. juridiques).
- SPADA, Hortense. Le service du traitement direct des procédures, 40 p.
Mém. Maîtrise : Sci. polit. : Lyon 3, 1996. dir. : E.-F. Callot. (BU Droit-Gestion).
- THEODOROU, Konstantinos. Bilan de la loi du 11 juillet 1979 relative à la
motivation des actes administratifs, 73 f. Mém. DEA : Droit public : Bordeaux 4,
1996. dir. : B. Pacteau. (SCD-BU Droit-Sci. éco.).
- THEPOT, Noémi. La Chambre de commerce et d'industrie de Rennes de 1945 à
1974, 161 p. Mém. Maîtrise : Histoire : Paris 10, 1995. dir. : A. Plessis, A.
Thépot. (B. Centre d'Histoire de la France contemporaine).
- VARTANIAN, Karine. Le droit de la guerre d'Algérie : réflexions sur
l'exceptionnalité, Th. Doct. : Droit public : Paris 10, 1995. dir. : P. Poncela.
(Centre d'étud. juridiques et polit. du Monde africain, Paris 1).
- VIOLLET, France. Direction du livre et de la lecture : stage effectué au
Ministère de la culture, 95 f. + 46 f. annexes. Rapport de stage : Culture :
Bordeaux, IEP, 1996. dir. : M. Favory. (B. IEP).